Le Conseil municipal est la réunion de l’ensemble des élus municipaux. Il se réunit régulièrement en public afin de se prononcer sur les affaires de la communes. Il suit des règles qui sont à la fois déterminées à la fois par la loi et par un règlement intérieur. On ne fait pas de différence entre les élus même si certains d’entre eux ont des responsabilités particulières : le maire, les adjoints et les conseillers municipaux délégués distinguant ceux qui n’ont pas de responsabilité particulière : les conseillers municipaux.
Ce sont les électeurs de la commune qui désignent les élus municipaux tous les 6 ans grâce à des élections organisées entre différentes listes concurrentes. La liste recueillant le plus de voix obtient automatiquement la moitié des sièges et l’autre moitié est répartie proportionnellement aux résultats obtenus. La liste gagnante a donc le plus d’élus et forme ainsi la Majorité, tandis que les autres listes forment la Minorité aussi appelée Opposition.
A Besançon, le Conseil municipal est constitué de 55 élus en raison du nombre de ses habitants. Lors de l’élection municipale de mars et juin 2020, la liste d’union de la gauche (EELV, PS, PCF, AGC et Générations) « Besançon par nature » conduite par Anne Vignot a recueilli 43,83 % des suffrages exprimés et a donc décroché 40 sièges. La liste de droite issue des Républicains « Besançon Maintenant » conduite par Ludovic Fagaut a recueilli 41,61 % des suffrages exprimés et a donc obtenu 11 sièges. La liste de droite issue de LREM « L’écologie positive » conduite par Éric Alauzet a obtenu 14,55 % ce qui se traduit par 4 élus.
C’est l’ensemble des élus ainsi désignés qui choisissent le Maire lors de leur première réunion, puis qui choisissent les différents Adjoints. C’est ensuite le Maire une fois élu qui confie aux différents Adjoints des délégations, c’est à dire le pouvoir de gérer directement et en son nom certains sujets particuliers. Les conseillers municipaux qui ne sont pas adjoints peuvent également bénéficier de délégations qu’ils exercent alors sous la responsabilité du Maire directement, ou plus souvent d’un Adjoint auquel ils se rattachent. On les appelle les Conseillers municipaux délégués.
Le seul organe de décision demeure le Conseil municipal dans son ensemble, toutes ses décisions étant validées par des votes et devenant des délibérations officielles même si celles-ci sont préparées en amont lors de réunions spécifiques moins connues du public.
Télécharger la fiche “Qu’est-ce que le Conseil municipal ?” en PDF
